Espace pratique de la CC2V - les dates du Conseil Communautaire

Le compte rendu du Conseil Communautaire de juin 2010.
[Administration Générale : Ressources Humaines / Pays / Développement Economique / Culture / Habitat, cadre de vie et politiques contractuelles / Environnement / Tourisme – Cité des Bateliers / Voirie / Questions diverses]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de mai 2010.
[Administration Générale : Délégations : compte-rendu du président/Sortie d’inventaire des cartes postales des communes / Affaires culturelles, Associatives et Sportives:Subventions associations sportives / Tourisme : Subvention association « La Machemontoise » / Habitat – Cadre de Vie et Politique contractuelles : Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de BAILLY et de TRACY LE VAL / Développement Economique : Desserte industrielle : demande de subvention au titre de la Dotation de Développement Rurale / Questions diverses : Motion : création d’un barreau ROISSY - PICARDIE/Association Sources et Vallées/Cité des Bateliers/Plateaux multisports ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de mars 2010.
[Administration Générale : Finances : Compte Administratif 2009 – Budget général/Compte Administratif 2009 – Budget Transport à la demande/Compte de Gestion 2009 – Budget général/Compte de Gestion 2009 – Budget Transport à la demande/Affectation des résultats 2009/Budget Primitif 2010 - Budget général/Budget Primitif 2010 – Budget Transport à la demande/Fiscalité 2010/Subventions diverses / Ressources Humaines : Suppression de la fonction de gardiennage / Politiques contractuelles : Convention programmation culturelle avec la Communauté de Communes du Pays Noyonnais / Développement Economique : Convention 2010 avec la Chambre du Commerce et d’Industrie de l’Oise/Desserte industrielle : demande de subvention au titre de la DDR (Dotation de Développement Rural) / Protection et mise en valeur de l’environnement : Procédure transactionnelle marché de traitement GURDEBEKE/Procédure transactionnelle marché de collecte FLANDRIN/Vente de composteurs / Transport à la demande : Bilan du transport à la demande/Modification du règlement intérieur / Tourisme : Demande de subvention : projet de randonnée/Tarifs location des salles de la Maison du Tourisme / Voirie : Délégation maîtrise d’ouvrage avec la commune de CHEVINCOURT pour des travaux de voirie / Développement Social : Accueil de Loisirs sans Hébergement : Organisation/Convention d’occupation de locaux/Participations financières aux frais d’organisation des ALSH communaux/Projet séjour éduc’jeunes/ALSH - séjour éduc’jeune : recrutement 2010 / Ecrivain Public : Permanences / Questions diverses]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de février 2010.
[Administration générale : Finances / Débat d’orientations budgétaires 2010 / Demandes de subventions pour les travaux de la« péniche » / Subvention FRAPP : chantier d’insertion Abbaye Chiry Ourscamp / Pays / Tourisme : Cité des Bateliers / Jeunesse : Tarification CAF / Environnement / Questions diverses]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de décembre 2009
[Administration Générale / Instances / Projet de suppression de la taxe professionnelle et de réforme des collectivités territoriales / Ressources Humaines / Création d’un poste d’Adjoint du patrimoine pour le service du tourisme / Finances / Décisions Budgétaires Modificatives / Pays Sources et Vallées / Statuts de l’association de Pays Sources et Vallées / Avenant à la programmation 2009 / Programmation FRAPP 2009 – 2011 / Adhésion au groupement de mutualisation de l’information géographique en Picardie / Programmation 2010 : position de principe / Développement Economique / Accueil, information, orientation / Insertion socioprofessionnelle des jeunes de 16 à 25 ans : convention avec la Chambre du Commerce et de l’industrie de l’Oise / Desserte industrielle / ZAC de LONGUEIL-ANNEL / Centre d’entrepreneuriat : acquisition du bâtiment / Habitat – Aménagement de l’espace / Système d’information Géographique (SIG) : projet d’acquisition d’un logiciel / Développement Social / Portage de repas à domicile : projet de conventionnement avec l’Association « les Pélicans » / Bilan CLSH 2009/ Bilan Relais Assistantes Maternelles / Halte Garderie Itinérante / Accessibilité des bâtiments communaux et intercommunaux / Environnement / Facturation 2010 des professionnels / Bilan sur la distribution des bacs de déchets verts / Culture / Activités sportives de haut niveau : subventions aux associations / Voirie / Convention de groupement de commandes : programmation gravillonnage 2010 – 2012 et balayage / Questions diverses]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de octobre 2009
[Administration Générale / Finances / Politiques contractuelles / Le Pays / Développement Economique / Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Oise / Tourisme / Tarification Cité des Bateliers / Dénomination du Point informations à CHIRY OURSCAMP / Tarification produits boutique Maison du Tourisme des Deux Vallées / Affaires culturelles, associatives et sportives / Activités sportives de haut niveau / Questions diverses]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de septembre 2009
[Plan de continuité d’activité (grippe A h1n1) / Instances paritaires / Finances et gestion mobilière et immobilière / Urbanisme logement et action foncière / Marchés / Finances / Développement Economique / D.U.P. / Etudes desserte Ouvrage d’art / Habitat – Cadre de Vie / Tourisme / Protection et mise en valeur de l’environnement / Questions diverses /Information Sources et Vallées / Vœux 2010 / Gravillonnage / CDAC]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de juin 2009
[ Administration Générale (Société Publique Locale d’Aménagement SPLA / Finances (Décision Budgétaire Modificative n°2 / Demande de subvention à la DDR) / Ressources Humaines (Contrat d’apprentissage en alternance / Renouvellement du contrat de chargé de mission habitat – cadre de vie – politiques contractuelles) / Politiques contractuelles (Pays – avenant à la convention Sources et Vallées 2007 / Fonctionnement Pays 2010 / FRAPP : demande de subvention)) / Développement Economique : Desserte industrielle (avenant n°2 au marché DEMATHIEU et BARD / Desserte industrielle - enquête publique / Culture - Tarification spectacles / Tourisme (Tarification produits boutique Cité des Bateliers / Journées du Patrimoine / Recueil des mémoires des mariniers) / Petite Enfance-Jeunesse (Réorganisation de la Halte Garderie Itinérante / Projet Educ’jeunes / Contrat de travail des Animateurs) / Habitat – Cadre de Vie (Modification de l’OPAH : transfert du fonds façade sur le fonds énergie / Voirie (Gravillonnage 2010 / centrale d’achats / Groupement d’achats pour le balayage des voiries communales) / Environnement : Les petits publicitaires / Transport à la demande / Questions diverses : Point d'Information Touristique ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de mai 2009
[ Administration Générale (Politiques Contractuelles / Ressources Humaines) / Développement Economique / Habitat – Cadre de Vie / Questions diverses ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de avril 2009
[ Ressources Humaines / Juridique / Adhésion à la SPLA / Finances / Achat en investissement de gradins / Politiques contractuelles / Convention avec l’Office du Tourisme / Contrat de développement territorial / Environnement : Rapport d'activité / Programmation Oise Verte et Bleue / Cité des Bateliers : Tarifs produits boutique / Validation PLH / Transport à la demande / Bilan Halte Garderie Itinérante / CLSH : réorganisation des sites / CLSH : organisation / Projet séjour éduc’jeune / Modification des horaires d’ouverture des sites Picardie en Ligne / Subvention aux associations / desserte industrielle de RIBECOURT / Subvention exceptionnelle / Question diverses : Environnement ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de février 2009
[ Remplacement du responsable du service juridique / Compte Administratif 2008 / Budget Primitif 2009 / Fiscalité 2009 / Subventions diverses / Politiques contractuelles / Desserte industrielle / Mission Locale du Noyonnais et des Deux Vallées / Avenant au "Marché de collecte et transports des déchets" / Point d’informations touristiques et culturelles de Chiry Ourscamp ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de décembre 2008
[ Remplacement d’un délégué titulaire / Installation d’un délégué titulaire dans les commissions / Débat d’orientation budgétaire / Ligne de trésorerie / Emprunt 2009 / Indemnités au comptable public / Ouverture d’un budget annexe / Achat en investissement des totems / Vente terrain à Y. DUMORTIER / Politiques contractuelles : Programmation Pays 2009 / Diagnostic du schéma territorial de développement économique / Avant Projet desserte industrielle / Convention 2009 avec Oise Est Initiative / Convention 2008 avec la Mission locale du Noyonnais / Convention 2009 avec le Roseau / Marché négocié pour la mise à disposition de la déchetterie de THOUROTTE / Facturation 2009 des professionnels / Redevance spéciale 2009 / Rapport d’activité 2007 / révision du plan départemental des déchets ménagers / Livret blanc Canal Seine Nord Europe / Permanences Ecrivain Public / Transport à la demande : prise en charge des mineurs et des animaux / Questions diverses ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de novembre 2008
[ Administration Générale Finances Politiques contractuelles Assurances Développement Economique Environnement Traitement des ordures ménagères et des déchets verts Location de bennes Mise à disposition déchetterie GURDEBEKE Collecte des déchets verts Amiante Habitat et Cadre de Vie Transport à la demande Questions diverses ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de septembre 2008
[ Finances - Décision Budgétaire Modificative / Ressources humaines - Gratification des stagiaires / Evolution juridique de la structure « Pays » / Nouvelles modalités du FRAPP 2009-2011 / Desserte industrielle - Achat de terrains / Desserte industrielle - Validation du tracé définitif / Cadre de vie - Transport à la demande / Aire d’accueil des gens du voyage / Associations - Demande de subventions / Contrat enfance – jeunesse 2008 – 2011 / Fonctionnement de la Halte-Garderie / Tourisme - Etangs de LE PLESSIS BRION / Tourisme - Fête de la Science / Tourisme - dons d’objets au Musée / Environnement - Avenant au marché de traitement / Voirie - Gravillonnage 2009 / Questions Diverses ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de juin 2008
[ - Présentation par la Communauté de Communes du Pays de Thelle de son service de transport à la demande / Désignation des délégués à l’OCIDO / Adoption du règlement intérieur du Conseil Communautaire / Véhicule de fonction du Directeur Général / Avenant aux conventions de cofinancement des actions du programme interterritoire 2003 – 2004 – 2005 et 2006 / Composition du Comité de Coordination et de Programmation du GAL Sources & Vallées / Desserte industrielle de Ribécourt tracé / Desserte industrielle de Ribécourt : demande de subvention DDR / Tarification programmation culturelle 2008-2009 / Création d’une régie de recettes / Tarification des évènements particuliers en 2008 à la Cité des Bateliers / Opération de voirie sous mandat à Mélicocq - Gravillonnage ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de mai 2008
[ Décision Modificative Budgétaire n°1 / Point informations touristiques et culturelles à Chiry Ourscamp / Renouvellement du contrat du chargé de mission / Desserte industrielle de Ribécourt-Dreslincourt / FRAPP : Modifications / Transport à la demande : délégation de compétence auprès du Conseil Général / Validation du Plan Local d' Habitat (PLH) / Marché de collecte et de tri des déchets ménagers / Délégation au Bureau Communautaire pour le marché de traitement des déchets ménagers / Convention Eco-Folio / Accueil des élus]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de avril 2008
[ Elections du Président, des Vice-Présidents et des membres des instances de décision / Formation des commissions / Logement de fonctions / Recrutement de saisonniers / Régime indemnitaire / ceremonie 14 juillet]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de février 2008
[ Affaires Administratives et Financières / Nouveau délégué communautaire / Compte Administratif 2007 / Compte de Gestion 2007 / Affectation des résultats 2007 / Budget Primitif 2008 / Fiscalité 2008 / Subventions activités sportives / Subventions diverses / Taux de promotion – avancement / Régime indemnitaire / Centre administratif / Organisation des CLSH / Fête du Nautisme : tarifs réduits / Club inter entreprises : tarifs réduits / Convention avec VNF / Développement Economique Convention avec RFF / Marché de collecte et tri des déchets ménagers / Desserte industrielle / Point informations touristique / Transport à la demande / Etangs de Le Plessis Brion ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de décembre 2007
[ Validation du PLH / Validation du SCOT / TRANSPORT - convention avec le Consiel général / BUDGET - Débat d'Orientations Budgétaires / Permanences de l'écrivain public / Point d'information touristique / Conventions Inter-territoire et FRAPP / Appel à projets CPER / Renouvellement de conventions / Redevance spéciale ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de octobre 2007
[ Décision Budgétaire modificative / Délégation au bureau communautaire / Voirie / Tarifs Cité des Bateliers / Adhésion Syndicat Mixte des Transports de l'Oise / Programmation FRAPP / Etangs de Le Plessis Brion / Voeux 2008 ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de septembre 2007
[ Demandes de subvention / Accès aux documents administratifs / Admission en non valeur / Mise à jour de l’inventaire / Durée d’amortissement du matériel, mobilier outillage / Emploi occasionnel / Extension des installations : avenant au marché ZUB / Adhésion à l’ATMO Picardie / Extension des tarifs boutique de la Cité des Bateliers / Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat / Desserte industrielle : marchés de maîtrise d’œuvre / Point d’informations touristiques et culturelles de Chiry-Ourscamp / Adhésion au syndicat mixte départemental des transports / Révision des statuts / SCOT – enquête publique ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de juin 2007
[Schéma de Cohérence Territoriale Etude Pré-OPAH Rapport annuel sur la gestion des déchets ménagers Convention avec la société RECYLUM Culture programmation 2007/2008 – Tarifs Voirie : Marché de travaux Renouvellement de la convention avec l’Office du Tourisme de NOYON Evènementiel : chasse aux trésors : règlement et tarif de participation Demandes de subvention des associations (Maison des Jeunes et de la Culture de CAMBRONNE LES RIBECOURT / Association du Grand Orgue de l’Abbaye de CHIRY OURSCAMP / Association Partage Travail / Association Sportive du Collège Clotaire Baujoin de THOUROTTE / Association Foyer Socio Educatif du Collège Clotaire Baujoin de THOUROTTE) Autorisation de travail à temps partiel Contrat de travail agent du service environnement Renouvellement d’un contrat aidé Pérennisation d’un contrat aidé Trophées d’initiative locale 2007 Cérémonie du 14 Juillet 2007 à VANDELICOURT]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de mai 2007
[Affaires Administratives et financières (décision budgétaire modificative n° 1 - Renouvellement d’un contrat de travail - Transfert du Centre de Secours au SDIS) Cité des Bateliers (tarifs) Habitat (SCOT : le DOG) Déchets ménagers (convention OCAD3E) Développement Economique (convention SAFER - Demande de classement des terrains) Picardie en Ligne (Avenant à la convention avec ville de Thourotte) Voirie (convention travaux de Melicocq) Affaires diverses (Collège et Perception de RIBECOURT) ]

Le compte rendu du Conseil Communautaire de février 2007
(Intérêt communautaire et révision des statuts - Compte Administratif 2006 - Compte de Gestion 2006 - Affectation des résultats 2006 - Budget Primitif 2007 - Fiscalité 2007 - Subventions diverses - Renouvellement d’un contrat de travail - Organisation des CLSH et été des jeunes - Projet de charte de Pays - Desserte industrielle - Dispositif Picardie en Ligne - Construction du second entrepôt - Cité des Bateliers – extension de l’offre en produits boutique - Liaison Seine Nord Europe)

Le compte rendu du Conseil Communautaire de janvier 2007
(Orientations budgétaires 2007 - Données financières - Secours Incendie Sécurité - Collèges - Culture - Vie Associative - Sports animations Loisirs - Petite Enfance - Habitat - Transport - Déchets ménagers - Déchetteries - Voirie - Actions économiques - Administration Générale - Les objectifs 2007)

Le compte rendu du Conseil Communautaire de décembre 2006
(SCOT : PADD - Etude Pré-OPAH - Transport à la demande - Charte Pays - Convention de cofinancement - Etude faisabilité SNCF - Convention avec Le ROSEAU - Convention avec OISE EST INITIATIVE - Subventions - Recyclerie de Noyon - Redevance spéciale - Rapport annuel 2005 - Projet de contrat de développement territorial avec le Conseil Général - Permanence écrivain public - Renouvellement ligne de trésorerie - Ressources humaines - Rapport Chambre Régionale des Comptes)

Le compte rendu du Conseil Communautaire d'octobre 2006
(Etude transport - Décision Budgétaire Modificative - Extension des installations : entrepôt - Point informations touristiques - Gravillonnage 2007 - Questions diverses)

Le compte rendu du Conseil Communautaire de septembre 2006
(Délibérations du Bureau Communautaire - SEMOISE - Demandes de subventions - Prévention des risques technologiques - Vente des logements de pompiers - Etude transport - Développement Economique 2006 - Avenants aux marchés de collecte sélective et d'enfouissement - Questions diverses)

Le compte rendu du Conseil Communautaire de juin 2006

Le compte rendu du Conseil Communautaire de mars 2006

Le compte rendu du Conseil Communautaire de février 2006

Le compte rendu du Conseil Communautaire de décembre 2005

Le compte rendu du Conseil Communautaire d'octobre 2005

Le compte rendu du Conseil Communautaire de septembre 2005

Le compte rendu du Conseil Communautaire de juin 2005

Le compte rendu du Conseil Communautaire de mai 2005

Le compte rendu du Conseil Communautaire de février 2005

Le compte rendu du Conseil Communautaire de janvier 2005

Pour le télécharger gratuitement cliquez ici.