Espace pratique de la CC2V - les dates du Conseil Communautaire

Prochaine date du Conseil Communautaire

. lundi 16 janvier 2012 à 19h00

Voir l 'ordre du jour

La date du Conseil Communautaire suivant est fixée au : 21 février 2012.

Les séances du Conseil Communautaire sont publiques.

Après les électio

ns municipales de 2008 et lors du premier conseil Communautaire, le Président et ses Vice-Présidents ont été élus par les délégués communautaires (en savoir plus sur le fonctionnement). Le conseil communautaire est composé, pour les 6 ans à venir, de 46 délégués issus des Conseils Municipaux des 16 communes (voir la composition du Conseil Communautaire).

Le compte rendu du Conseil communautaire :

Le compte rendu du Conseil Communautaire de décembre 2011
Administration Générale > Motion contre la fermeture du service maternité de l’hôpital de NOYON - Finances > Projet loi de finances 2012 ; Projet de territoire 2011 – 2014 ; Achat en investissement ; Indemnité au comptable public pour l’exercice 2011 ; Liste des marchés publics notifiés entre le 4 Octobre et le 22 Novembre 2011 - Développement Economique > Convention avec BGE (EnsemBle pour aGir et Entreprendre) ; Convention avec Oise Est Initiative ; Création d’une régie de recettes pour la pépinière d’entreprises ; Acquisition foncière pour la desserte industrielle de RIBECOURT-DRESLINCOURT/ PIMPREZ ; Constitution de servitude RTE EDF - Développement social > Permanences écrivain public - Habitat – cadre de vie et politiques contractuelles > 1.1 Mise en œuvre d'un observatoire de l'habitat, création et maintenance d'un outil de type SIG - WEB. - Protection et mise en valeur de l’environnement > Facturation 2012 redevance spéciale ; Achat de composteurs : demande de subvention au Conseil Général - Questions diverses > Formation des élus à la prévention des déchets ; Cérémonie des vœux 2012 ; Cérémonie du 14 Juillet 2012

Le compte rendu du Conseil Communautaire de octobre 2011
Administration Générale : Instances > Installation d’un délégué suppléant communautaire de CAMBRONNE LES RIBECOURT ; Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Finances > Liste des marchés publics notifiés entre le 5 Septembre 2011 et le 4 Octobre 2011 ; Décision Budgétaire Modificative N°2 ; Budget annexe pour la pépinière d’entreprises / Habitat, cadre de vie et politiques contractuelles : Demande de subvention au SMTCO pour le fonctionnement du service de transport collectif à la demande / Développement Economique : Création et fonctionnement de la pépinière d’entreprises / Tourisme : Demande de subvention au Conseil Général pour l’organisation de l’Oise verte et Bleue sur le territoire de la C.C.2.V. / Environnement : Convention avec Eco TLC pour un soutien financier à la collecte des textiles ; Rapport d’activités 2010 du service de gestion des déchets ménagers / Développement Social : Mise en place des chèques emploi services universels (CESU) à la Halte Garderie Itinérante / Questions diverses : Sel de déneigement ; OPAH ; Changement de propriétaire

Le compte rendu du Conseil Communautaire de septembre 2011
Administration Générale : Instances > Transfert des pouvoirs de police spéciale ; Installation d’un délégué suppléant communautaire de BAILLY - Ressources Humaines > Tableau des effectifs du personnel - Finances > Liste des marchés publics notifiés entre le 25 Mai 2011 et le 5 Septembre 2011 ; Achat en investissement ; Fournitures scolaires - Développement Economique : Achat de la parcelle de terrain ZB 39 à la commune de RIBECOURT-DRESLINCOURT ; Demande de subvention au Conseil Général pour la pépinière d’entreprises ; Désignation d’un comité de sélection pour la pépinière d’entreprises ; Plan d’actions Canal Seine Nord Europe - Affaires culturelles, Associatives et Sportives : Oise en Guinguette - Tourisme : Subvention pour animation ; Les journées du Patrimoine 2011 Questions diverses